Mentions légales 

1. Éditeur du site

• Nom de l’entreprise / du propriétaire du site : TAXIS ALPES SERVICES
• Forme juridique : Société par actions simplifiée
• Capital social : 600 €
• Siège social : 289 CHEMIN DE L’ILE ROSE LA ROIZE, 38340 VOREPPE France
• Numéro d’immatriculation :
  SIRET : 792 408 056
  RCS : Grenoble B 792 408 056
  TVA intracommunautaire : FR 75 792408056
• Responsable de la publication : Rosa TRIPIER-MONDANCIN

1. Hébergeur du site

• Nom de l’hébergeur : IONOS
• Adresse : 7, place de la Gare – BP 70109 57201 SARREGUEMINES
• Téléphone / email : confidentialite@ionos.fr

1. Contact

• Adresse postale : 258 rue de l’île rose 38620 Voreppe
• Email : contact@mytaxigroup.fr
• Téléphone : +33 (0)4 76 95 95 95

1. Propriété intellectuelle

• Le site et son contenu (textes, images, logos, graphismes, vidéos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle (articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
• Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation est interdite et peut constituer un délit de contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

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1. Liens hypertextes

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1. Loi applicable et juridiction compétente

• Droit applicable : Les présentes mentions légales sont régies par le droit français et la réglementation européenne (RGPD, directives ePrivacy, etc.).
• Tribunaux compétents : En cas de litige, les juridictions compétentes sont celles du siège social de l’entreprise.